La Boîte Sosh : comprendre la facture de clôture

La résiliation de votre offre

La résiliation prend effet 10 jours après votre demande, ou à une date ultérieure si vous le souhaitez.

Si vous avez demandé la portabilité de votre numéro fixe vers un autre opérateur, la résiliation prend effet au plus tôt dans les 3 jours ouvrés (du lundi au samedi) après votre demande, ou à la date de la portabilité que vous avez choisie.

Le calcul de votre solde de tout compte

Il est réalisé à la date de résiliation de votre offre et comprend :

• Les sommes à payer.
• Les sommes à déduire, comme par exemple les montants payés d’avance pour des abonnements ou options.

L'émission de votre facture de clôture

La facture de clôture est émise 10 jours après la résiliation, au format habituel.

Cas particuliers : si votre résiliation intervient moins de 10 jours avant la date de facturation de votre offre, nous ne serons pas en mesure de bloquer l'édition de votre facture habituelle.

Vous recevrez alors 2 factures :

• La facture classique à la date habituelle, sans solde de tout compte.
• La facture de clôture émise 10 jours après la résiliation, comportant le solde de tout compte.

Par exemple : votre date de facturation est le 14 du mois et vous demandez à résilier votre offre le 10. Votre dernière facture est émise le 17 et vous recevez votre facture de clôture le 20 du même mois. Votre facture de clôture avec votre solde de tout compte, comprend alors tous les remboursements des trop-perçus.

L’archivage de votre facture de clôture

La version électronique de votre facture de clôture est archivée dans votre Espace Client. Tout comme vos autres factures, vous disposez de 12 mois à partir de sa date d'émission pour la consulter après résiliation.

Le solde de tout compte calculé à votre date de résiliation et reporté sur votre facture de clôture comprend :

• Le remboursement au prorata temporis de l'abonnement à votre offre et de vos options, de la date de résiliation à la date habituelle de facturation de votre offre.
• Vos dernières consommations et éventuels dépassements et hors forfaits, vidéos à la demande, jusqu’à la résiliation de votre offre.
• La facturation de frais de résiliation de l'accès internet d'un montant de 50€.

Le paiement de votre facture de clôture

Vous réglez votre facture selon votre mode de paiement habituel :

• Par prélèvement automatique.
• Avec tout autre moyen de paiement, dans les 10 jours suivant la date d'émission de la facture.

Le remboursement de votre facture de clôture

Sous réserve que vous soyez à jour dans le règlement de vos factures, le remboursement du solde en votre faveur de votre facture de clôture est fait dans les 10 jours suivant son envoi :

• Par virement bancaire, si Orange dispose de vos coordonnées bancaires.
• Par lettre chèque pour tous les autres cas.